MENTIONS LÉGALES
lobjetceramique.com est un projet mené par la Société :
EPIC ANTIQUES
818 151 383 RCS PARIS
5 Passage des Cloÿs
F-75018 Paris
Tel: +33 (0)6 50 74 07 14
Statuts : Société par actions simplifiée à associé unique
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N° SIRET : 81815138300010
N° SIREN : 818 151 383 RCS PARIS
N° APE : 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
PAIEMENT :
Tous les prix sont indiqués en Euros TTC.
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme PAYPAL. Vous n'êtes en aucun cas obligé de créer un compte Paypal pour effectuer votre paiement, mais vous pouvez bien entendu choisir de l'utiliser si vous en avez un.
Un mode de règlement par chèque ou par virement bancaire peut être accepté sous réserve de demande préalable à : info@lobjetceramique.com
Conformément à la Directive européenne 2000/31/CE relative à certains aspects du commerce électronique, la passation d'une commande vaut acceptation par le client qui entraîne la formation du contrat et l'acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente ainsi qu'à l'ensemble des conditions générales de vente.
DELAIS DE LIVRAISON :
Une fois votre commande enregistrée, elle vous sera confirmée par email et expédiée dans la majorité des cas dans les 2 à 5 jours ouvrés.
Toutes les commandes sont expédiées au départ de Paris, par La Poste : Colissimo Recommandé pour la France et l’étranger. Pour des objets à valeur d'assurance élevé nous travaillons au cas par cas nous en informerons le client au préalable.
Les frais sont fonction du montant, et vous sont indiqués avant le paiement dans le détail de votre panier d'achat. Les délais de livraison sont de 3 à 5 jours ouvrés pour la France, à compter de la confirmation.
RETOURS, ECHANGE & REMBOURSEMENT :
Conformément aux dispositions du code de la consommation sur la vente à distance (articles L. 121-16 et suivants du code de la consommation), vous disposez de la faculté de rétractation sans avoir à justifier d'un quelconque motif, sans pénalité, seuls les frais de retour étant à votre charge. La loi prévoit que l'acheteur d'un produit dispose pour ce faire d'un délai de quatorze jours ouvrés à compter de la livraison. Si ce délai expire normalement un samedi, dimanche ou jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Au delà de cette échéance, la société EPIC ANTIQUES SASU sera libre de refuser l'échange ou le remboursement.
Vos demandes devront être formulées à l’adresse email suivante : info@lobjetceramique.com
L'échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés nous sont retournés en l’état dans lequel vous est parvenu l’objet et en lien avec l’état de conservation de l’objet figurant dans l’annonce.
Les frais de retour restent à votre charge, mais les frais d’envoi ne vous seront pas refacturés en cas d'échange. Pour les articles en solde ou bénéficiant d'une remise, vous bénéficierez d'un avoir à valoir sur un prochain achat.
Adresse de retour :
"lobjetceramique"
EPIC ANTIQUES SASU
5 Passage des Cloÿs
75018 Paris
FRANCE
INFORMATIONS PRIVEES LIEES A L'ACHETEUR :
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la prospection commerciale et à la gestion de clientèle. Le destinataire des données est la société EPIC ANTIQUES SASU. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Guillaume Hervier. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.